Publication : comprendre la notion de « zéro artificialisation nette »
Agence d'urbanisme et d'aménagement Toulouse aire métropolitaine

Publication : comprendre la notion de « zéro artificialisation nette »

Décryptage de la notion de « zéro artificialisation nette » et des questions qui se posent.

Publication : comprendre la notion de « zéro artificialisation nette »

La loi climat et résilience conduit les élus à penser les villes et les aménagements urbains tout en préservant les espaces naturels, agricoles et forestiers. Décryptage de la notion de « zéro artificialisation nette » avec deux nouvelles publications .

Dessinée dès le Sommet de Rio en 1992 et consacrée en 2020 par la Convention Citoyenne pour le climat, la notion de « zéro artificialisation nette » (ZAN) est destinée à révolutionner les politiques publiques d’aménagement.

ZAN : de quoi parle-t-on ?

Zéro Artificialisation Nette (ZAN) est un objectif à 2050 fixé par la loi climat et résilience, publiée au JO le 24 août 2021. Elle demande d’abord aux territoires de baisser de 50%, d’ici à la fin de la décennie, le rythme d’artificialisation et de consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers. Le zéro artificialisation nette devra être atteint d’ici 2050. Est également posé un principe général d’interdiction de création de nouveaux centres commerciaux qui entraîneraient une artificialisation des sols.

Pour faciliter le cheminement des élus face à cette équation difficile, l’AUAT propose une publication de décryptage du ZAN. Sans pour autant répondre à toutes les questions, elle vise en premier lieu à positionner l’objectif dans un contexte international, national, régional, voire plus local.

L’artificialisation des sols : essai de définitions, chiffres et outils

L’AUAT joue ici son rôle premier : accompagner les élus et les territoires pour définir et déployer leurs politiques publiques d’aménagement et d’urbanisme. Clés de compréhension de chaque composante du ZAN, état de la consommation d’espaces agro-naturels en France et en Europe, panorama des outils pour mesurer l’artificialisation d’un territoire… Chacun y trouvera un condensé d’informations qualifiées. L’AUAT proposera d’autres publications sur le ZAN pour développer une compréhension partagée de ce qui sera demain, par conviction ou obligation, un invariant des documents d’urbanisme et des projets politiques d’aménagement.

Consultez le décryptage de l’AUAT « Comprendre l’objectif Zéro Artificialisation Nette des sols »

Consultez aussi la publication de la FNAU “Comment atteindre la sobriété foncière ?”

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