Révision du SCoT : les documents soumis à la concertation - AUAT
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Révision du SCoT : les documents soumis à la concertation

Révision du SCoT : les documents soumis à la concertation

Lors de sa séance du 9 décembre 2014, le Comité syndical a engagé la révision du SCoT de la Grande Agglomération Toulousaine, avec notamment pour objectif d’intégrer les évolutions législatives intervenues depuis la loi d’engagement national pour l’environnement (Grenelle 2) et plus récemment la loi ALUR.

L’aua/T accompagne le SMEAT dans cette démarche et a notamment réalisé les premiers travaux :
– le Diagnostic qui vise à prendre en compte les évolutions récentes, les attendus réglementaires et de nouveaux sujets tel que le numérique, le tourisme ou encore les équipements ;
– l’Etat Initial de l’Environnement qui s’enrichit de nouveaux développements et de l’intégration des réflexions et schémas menés localement, ainsi que d’un volet consommation foncière.

Ces deux documents sont soumis à la concertation depuis le 20 avril et disponibles sur le site du SMEAT.

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