Evaluation environnementale PDU de la grande agglomération toulousaine - AUAT
Agence d'urbanisme et d'aménagement Toulouse aire métropolitaine
AUAT

Evaluation environnementale PDU de la grande agglomération toulousaine

Evaluation environnementale PDU de la grande agglomération toulousaine

Le rapport d’évaluation environnementale du Plan de Déplacements Urbains (PDU) présente une évaluation menée depuis son élaboration jusqu’à son approbation (évaluation ex-ante), et initie le cadre de son suivi et de son évaluation ultérieure (évaluation ex-post).
Cette démarche s’apparente à une étude d’impact qui a pour objet d’identifier les incidences d’un projet sur l’environnement et de prévoir les mesures nécessaires pour éviter, réduire, voire compenser les effets négatifs.

L’évaluation environnementale du PDU comprend plusieurs volets :
– les objectifs du PDU et  la cohérence de son articulation avec les autres plans, programmes et documents d’urbanisme mentionnés ;
– l’état initial de l’environnement et ses perspectives d’évolution ;
– l’exposé des motifs pour lesquels le projet a été retenu au regard des objectifs de protection de l’environnement ;
– les effets notables du projet et les mesures envisagées pour éviter, réduire et, si possible, compenser les conséquences dommageables du plan ou du document sur l’environnement et en assurer le suivi ;
– les modalités de suivi et d’évaluation prévues pour être mises en oeuvre dès l’approbation du PDU révisé ;
– un résumé non technique des informations prévues ci-dessus et la description de la manière dont l’évaluation a été effectuée.

A consulter sur le site de Tisséo Collectivités 

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