Replay : la mesure de l’artificialisation des sols selon la loi Climat et résilience
Agence d'urbanisme et d'aménagement Toulouse aire métropolitaine
AUAT

Replay : la mesure de l’artificialisation des sols selon la loi Climat et résilience

Retrouvez la présentation de la loi Climat et résilience et de la trajectoire ZAN réalisée par la DGALN

Replay : la mesure de l’artificialisation des sols selon la loi Climat et résilience

L’AUAT a réuni des représentants de la DGALN et de l’IGN pour éclairer ses membres sur la loi Climat et résilience, l’outil de mesure OCS GE et présenter des retours d’expériences. Visionnez la présentation du contexte réglementaire et la session de questions-réponses associée. 

Dans la foulée de la publication des premiers décrets d’application de la trajectoire Zéro artificialisation nette, l’AUAT poursuit l’accompagnement de ses membres pour appréhender la loi Climat et résilience. Une cinquantaine d’élus et techniciens de collectivités de l’aire métropolitaine de Toulouse ont suivi une formation le 23 juin. Au programme : la trajectoire ZAN et l’outil de mesure de la consommation d’espaces et de l’artificialisation : l’OCS GE. 

« En 20 ans d’activités, je n’ai pas souvenir d’une loi qui bouscule autant les habitudes des élus et des urbanistes. La loi Climat et résilience et le caractère systématique du Zéro artificialisation nette interroge beaucoup. Pourtant, quand on travaille à l’échelle fine des territoires et notamment dans les communes, on voit que la mécanique se met en place. Les élus sont prêts à s’inscrire dans une trajectoire de sobriété foncière et nous les accompagnons pour y parvenir. Des questions techniques se posent néanmoins pour mesurer l’évolution de l’artificialisation des sols. C’est pourquoi nous accompagnons nos membres pour se former et échanger sur ces questions. Nous avons tout intérêt à faire preuve de prudence et d’humilité, en acceptant que le travail engagé puisse être ajusté, au fil des publications des décrets et arrêtés, afin d’avancer dans la plus grande sécurité juridique. » 

Yann Cabrol, directeur général de l’AUAT

Visionnez la présentation de la loi Climat et résilience et la session de questions réponses associée

Merci à Pascal Lory, conseiller information géographique et spatiale de la DGALN.

Support de présentation :

DGALN – Dispositif de mesure de l’artificialisation des sols – Mesurer l’artificialisation des sols pour atteindre le zero artificialisation nette (ZAN)

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Retrouvez dans l’espace qui vous est dédié
les présentations complémentaires réalisées lors de la Masterclass de l’AUAT : 
Yanis Hamimi – IGN – La production de données de l’OCS GE et leur mise à disposition 
Olivier Salesses et Arnaud Mayis – AUAT – L’utilisation de l’OCS GE lors des exercices de planification

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