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Trajectoire ZAN : du cadre légal aux outils pour agir et changer de modèle d’aménagementLes membres et partenaires de l’AUAT se sont réunis le 23 janvier pour s’informer et échanger sur le cadre légal de la trajectoire ZAN. L’animation...
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Formation : devenir animateur Play-ZANL'AUAT propose une formation d'une journée pour devenir animateur de Play-ZAN et déployer l'animation pédagogique dans les territoires. Qu’est-ce que Play-ZAN ? Créée en 2021 par...
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Réduire la consommation foncière et compenser : l’exemple du PLU de Portet-sur-GaronneLe PLU révisé de la commune de Portet-sur-Garonne réalise un changement de cap, en ligne avec le nouveau paradigme du Zéro artificialisation nette. Focus sur...
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Artificialisation des sols : focus sur la loi ZAN du 20 juillet 2023L’AUAT partage une analyse des éléments majeurs apportés par la loi n°2023-630 du 20 juillet 2023 visant à faciliter la mise en œuvre de la...
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Me Ducroux : « La multiplication des textes réglementaires expose les projets de territoires »Alors que l’incertitude réglementaire perdure sur les modalités de mise en œuvre du zéro artificialisation nette, Maitre Laurent Ducroux, avocat, nous livre sa vision de...
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Focus sur les zones préférentielles pour la renaturation et les évaluations environnementalesL’AUAT partage un décryptage du décret n°2022-1673 du 27 décembre 2022 portant diverses dispositions relatives à l’évaluation environnementale des actions ou opérations d’aménagement et aux...
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Sonia Guelton : “Le sol est désormais considéré comme une ressource naturelle”Grand témoin de la rencontre des observatoires de l’AUAT sur les marchés fonciers, Sonia Guelton nous livre sa vision des enjeux économiques autour des sols...
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La trajectoire zéro artificialisation nette en une imageLa réduction de l’artificialisation des sols fixée par la loi Climat et résilience passe par plusieurs phases. Chacune est structurante pour réaliser ou réviser les...
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Focus sur l’artificialisation des sols et les autorisations d’exploitation commercialeL’AUAT partage un décryptage du décret n° 2022-1312 du 13 octobre 2022 relatif aux modalités d’octroi de l’autorisation d’exploitation commerciale pour les projets qui engendrent...
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Focus sur le décret relatif aux observatoires de l’habitat et du foncierLe décret du 12 octobre 2022 relatif aux observatoires de l'habitat et du foncier vient préciser les modalités d’application de l'article 205 (n° 2021-1104) de...
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Observation territoriale : 9 études à découvrir en replayEnergie, modes de vie, logement, mobilité, renaturation, emploi, foncier… Découvrez 9 tendances à l’œuvre dans l’aire métropolitaine de Toulouse, présentées lors de l'édition 2023 de...
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Sobriété foncière : une animation pédagogique pour dépasser l’approche comptable du ZANL’AUAT déploie son animation pédagogique Play-ZAN pour aider les territoires à dépasser l’approche comptable du Zéro artificialisation nette (ZAN). Présentation de cet outil utile dès...
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Fichiers fonciers : 10 années de consommation d’espaces dans l’aire métropolitaine de ToulouseL’AUAT partage le bilan de 10 ans de consommations d’espaces naturels, agricoles et forestiers (ENAF). Ces données, issues des fichiers fonciers, permettent d’informer les territoires...
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Renaturation : des pistes d’indicateurs pour favoriser la désimperméabilisation des solsL’AUAT expérimente une méthodologie pour favoriser la renaturation des espaces artificialisés. Celle-ci s’appuie notamment sur un indicateur révélant le potentiel de désimperméabilisation des sols. Découvrez les...
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Foncier : les enjeux du renouvellement urbain en débatL’AUAT a réuni ses membres pour échanger sur le renouvellement urbain. Retour sur cette session de l’observatoire partenarial foncier notamment marquée par un bilan du...
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Info’scot : la sobriété foncière comme cap pour les 12 SCoT du grand bassin toulousainLa dernière newsletter de l’interscot du grand bassin toulousain partage un état des lieux des consommations foncières des 10 dernières années, avec en ligne de...
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L’AUAT créé un pôle foncier en soutien des politiques publiques des collectivitésFace aux enjeux grandissants relatifs au foncier, l’AUAT ajuste son organisation en créant un pôle ressource dédié à cette question. Celui-ci interviendra en soutien des...
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Occupation des sols : la nomenclature des décrets sur le ZAN appliquée à l’OccitanieL’AUAT publie une cartographie de la région Occitanie passée au crible de la nouvelle nomenclature catégorisant les types de surfaces artificialisées et non artificialisées. Revue...
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MeDispo : une méthode commune pour évaluer les disponibilités foncièresL’AUAT développe avec des collectivités membres une méthode partagée pour objectiver les projets d’aménagement. Décryptage de l’approche MeDispo, créée pour évaluer les disponibilités foncières lors...
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Replay : la mesure de l’artificialisation des sols selon la loi Climat et résilienceL’AUAT a réuni des représentants de la DGALN et de l’IGN pour éclairer ses membres sur la loi Climat et résilience, l’outil de mesure OCS...