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ZAN : récit d’une trajectoire vers la sobriété foncièrePour contribuer à la compréhension du ZAN et aider les acteurs urbains à s'engager dans la sobriété foncière, l'AUAT propose un nouveau support : une...
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Pays Lauragais : « L’adaptation climatique est le fil rouge de notre SCoT valant PCAET »Le PETR du Pays Lauragais partage son retour d’expérience à l’égard de l’animation Play-ZAN, mobilisée pour sensibiliser sur les enjeux de maîtrise foncière et d’adaptation...
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Philippe Guyot : « À nous d’inventer des nouveaux modèles d’habitation »Philippe Guyot, maire de Plaisance du Touch et président de la communauté de communes du Grand Ouest Toulousain, partage sa vision des enjeux fonciers revisités...
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Calcul de la consommation d’espaces : quelle prise en compte des installations de production d’énergie photovoltaïque au sol ?L’AUAT partage des décryptages de l’actualité juridique sur des enjeux particulièrement importants pour les collectivités et leurs documents d’urbanisme. C’est le cas du décret n°2023-1408...
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Replays de Trajectoires 2024, la matinale des observatoiresAccès aux espaces verts, sobriété des usages des habitants, logement, logistique, urbanisme, mobilité, foncier… Découvrez les replays de 9 condensés d'études reflétant des tendances à...
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La territorialisation des objectifs de gestion économe de l’espace et de lutte contre l’artificialisation des solsL’AUAT partage des décryptages de l’actualité juridique sur des enjeux particulièrement importants pour les collectivités et leurs documents d’urbanisme. C’est le cas du décret n°...
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Play-ZAN, pour s’engager dans la sobriété foncière par le jeuL’AUAT déploie son animation pédagogique Play-ZAN pour aider les territoires, par le jeu, à dépasser l’approche comptable du zéro artificialisation nette (ZAN). Présentation de cet...
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Les modalités d’évaluation et de suivi de l’artificialisation des solsL’AUAT partage des décryptages de l’actualité juridique sur des enjeux particulièrement importants pour les collectivités et leurs documents d’urbanisme. C’est le cas du décret n°...
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Focus sur la commission régionale de conciliation sur l’artificialisation des solsL’AUAT partage des décryptages de l’actualité juridique sur des enjeux particulièrement importants pour les collectivités et leurs documents d’urbanisme. C’est le cas du décret n°...
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Trajectoire ZAN : du cadre légal aux outils pour agir et changer de modèle d’aménagementLes membres et partenaires de l’AUAT se sont réunis le 23 janvier pour s’informer et échanger sur le cadre légal de la trajectoire ZAN. L’animation...
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Focus sur la définition des frichesL’AUAT partage des décryptages de l’actualité juridique sur des enjeux particulièrement importants pour les collectivités et leurs documents d’urbanisme. C’est le cas du décret n°...
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Formation : devenir animateur Play-ZANL'AUAT propose une formation d'une journée pour devenir animateur de Play-ZAN et déployer l'animation pédagogique dans les territoires. Qu’est-ce que Play-ZAN ? Créée en 2021 par...
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Réduire la consommation foncière et compenser : l’exemple du PLU de Portet-sur-GaronneLe PLU révisé de la commune de Portet-sur-Garonne réalise un changement de cap, en ligne avec le nouveau paradigme du Zéro artificialisation nette. Focus sur...
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Artificialisation des sols : focus sur la loi ZAN du 20 juillet 2023L’AUAT partage une analyse des éléments majeurs apportés par la loi n°2023-630 du 20 juillet 2023 visant à faciliter la mise en œuvre de la...
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Me Ducroux : « La multiplication des textes réglementaires expose les projets de territoires »Alors que l’incertitude réglementaire perdure sur les modalités de mise en œuvre du zéro artificialisation nette, Maitre Laurent Ducroux, avocat, nous livre sa vision de...
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Focus sur les zones préférentielles pour la renaturation et les évaluations environnementalesL’AUAT partage un décryptage du décret n°2022-1673 du 27 décembre 2022 portant diverses dispositions relatives à l’évaluation environnementale des actions ou opérations d’aménagement et aux...
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Sonia Guelton : “Le sol est désormais considéré comme une ressource naturelle”Grand témoin de la rencontre des observatoires de l’AUAT sur les marchés fonciers, Sonia Guelton nous livre sa vision des enjeux économiques autour des sols...
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La trajectoire zéro artificialisation nette en une imageLa réduction de l’artificialisation des sols fixée par la loi Climat et résilience passe par plusieurs phases. Chacune est structurante pour réaliser ou réviser les...
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Focus sur l’artificialisation des sols et les autorisations d’exploitation commercialeL’AUAT partage un décryptage du décret n° 2022-1312 du 13 octobre 2022 relatif aux modalités d’octroi de l’autorisation d’exploitation commerciale pour les projets qui engendrent...
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Focus sur le décret relatif aux observatoires de l’habitat et du foncierLe décret du 12 octobre 2022 relatif aux observatoires de l'habitat et du foncier vient préciser les modalités d’application de l'article 205 (n° 2021-1104) de...