Pour contribuer à la compréhension du ZAN et aider les acteurs urbains à s’engager dans la sobriété foncière, l’AUAT propose un nouveau support : une vidéo pour illustrer les différents jalons de cette trajectoire synonyme de changement de paradigme pour l’aménagement des territoires.
Si Play-ZAN aide à la compréhension de l’objectif zéro artificialisation nette par le jeu, cette animation pédagogique ne peut évidemment suffire à lui-même pour aider le plus grand nombre à comprendre la révolution du ZAN.
C’est pourquoi l’AUAT propose une nouvelle vidéo retraçant la trajectoire qui s’impose à tous les territoires, pour préserver les espaces naturels, agricoles et forestiers.
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Script de la vidéo “ZAN : récit d’une trajectoire vers la sobriété foncière”
Le recul des terres nourricières et la perte de biodiversité suscitent une inquiétude croissante à l’échelle mondiale.
Le modèle de développement urbain français a soutenu durant des décennies une tendance d’habitat individuel, en périphérie des zones urbaines. Cela a entraîné une augmentation conséquente de terres artificialisées, peu densément peuplées, au détriment de terres agricoles.
D’après la source Eurostat, datant de 2015, chaque Français mobiliserait, en moyenne, 443 m² de terres artificialisées. Cela représente 21% de plus qu’un habitant en Espagne, 29% de plus qu’un habitant en Italie, ou encore 36% de plus qu’un habitant, en Allemagne.
A l’échelle nationale, après une diminution importante de 2011 à 2015, puis une augmentation entre 2015 et 2016, la consommation annuelle d’espaces naturels agricoles et forestiers, se stabilise autour de 22 000 hectares par an les années suivantes. L’année 2019 reste une année atypique avec une consommation de moins de 20 000 hectares d’espaces naturels, agricoles et forestiers. Les deux années suivantes ont cependant montré des premiers signes d’augmentation.
A l’échelle de l’aire métropolitaine de Toulouse, entre 2011 et 2021, 19 635 hectares d’espaces naturels, agricoles et forestiers ont été consommés. Concrètement, cela représente deux fois la superficie de la ville de Castres.
Entièrement artificialisé, un sol est considéré comme « mort ». La biodiversité n’existe plus, ses fonctions écologiques originelles ont disparu. Les revêtements entravent l’infiltration des eaux de pluie, qui ne peuvent recharger les nappes phréatiques. Les eaux de ruissellement entrainent les polluants dans les rivières, et les cours d’eau où elles termineront leur course. Elles auront des impacts négatifs sur la qualité de l’eau et l’érosion des sols. De lourds investissements seront à mettre en œuvre pour sécuriser, évacuer et traiter ces eaux.
Le terme « Zéro artificialisation nette » ( ou « ZAN ») est désormais courant, mais que recouvre-t-il précisément ?
Ce terme est né avec la loi Climat et résilience en 2021. Ce schéma présente les et leur date de mise en œuvre, jusqu’au ZAN à l’horizon 2050.
Le concept de « ZAN » fait suite aux principes fixés par la loi « SRU » (Solidarité et Renouvellement Urbains) qui a vu le jour en 2000. La loi SRU établit alors des principes fondamentaux, pour un développement urbain respectueux de l’environnement. Si elle prône une utilisation économe des espaces agro-naturels, l’expansion urbaine a persisté.
Plus de deux décennies plus tard, en 2021, la loi Climat et Résilience renforce la loi SRU. Introduisant le concept d’artificialisation des sols, cette législation fixe un objectif ambitieux : le zéro artificialisation nette d’ici à 2050, assorti de jalons décennaux.
Les jalons de la trajectoire ZAN jusqu’en 2050
De 2021 à 2031, cette loi impose une réduction de moitié de la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers par rapport à la décennie précédente. Il s’agit d’un premier virage pour atteindre, à terme, du zéro artificialisation nette.
La loi Climat et résilience a fait de la protection des sols et des milieux, une priorité de l’action publique. C’est une réponse à la forte dynamique de consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers. Elle ménage toutefois la possibilité de nouvelles constructions, pour répondre aux besoins de logements, d’infrastructures, d’équipements et services, de zones économiques, etc. À l’horizon 2031, la mesure, le suivi et le contrôle de l’artificialisation des sols seront systématisés dans tous les territoires.
Destinés à accueillir de nouveaux habitants et à développer leurs activités, les territoires se retrouvent confrontés à une équation complexe. Ils devront conjuguer densifications urbaines acceptable et désartificialisation des sols, pour améliorer la qualité de vie des habitants.
Les changements structurels à mettre en œuvre pour répondre au nouveau modèle d’aménagement, feront que les extensions urbaines deviendront l’exception et le renouvellement urbain, la norme.
Dès 2050, le ZAN sera une exigence incontournable dans tout projet d’aménagement. Celui-ci exige qu’il n’y ait aucune augmentation nette de l’artificialisation des sols, impliquant une transformation radicale des pratiques d’urbanisme. Un dépassement de ce seuil implique une compensation, en libérant des espaces urbanisés de surface équivalente, pour les rendre à la nature.
La trajectoire vers le ZAN induit par conséquent des changements majeurs pour les collectivités. C’est particulièrement le cas pour celles qui se sont traditionnellement développées par étalement urbain. Pour y parvenir, les territoires doivent dessiner de nouvelles collaborations entre les collectivités, leurs habitants et les acteurs économiques. La place du vivant doit devenir centrale dans les projets de territoires. C’est un objectif de taille, qui est fondamental pour que notre planète reste habitable.
